GROUPE D'EXPERTS SUR LES CRITERES DE CHOIX
DES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS

Deuxième réunion
Vienne, 14-18 juin 1999

DIAGRAMME ILLUSTRANT LE PROJET DE PROCEDURE POUR IDENTIFIER
D'AUTRES POLLUANTS ORGANIQUES PERSISTANTS DEVANT
FAIRE L'OBJET DE MESURES INTERNATIONALES

1. A sa première réunion, le Groupe d'experts sur les critères de choix des polluants organiques persistants, créé par le Comité de négociation intergouvernemental chargé d'élaborer un instrument international juridiquement contraignant aux fins de l'application de mesures internationales concernant certains polluants organiques persistants, a demandé au Secrétariat de préparer, en consultant pour cela le Bureau, un projet plus élaboré de procédure, qui serait soumis au Groupe d'experts à sa deuxième session, en se fondant sur le texte figurant dans l'annexe II au rapport du Groupe d'experts sur les travaux de sa première réunion et, ce faisant, d'aligner le texte figurant dans l'annexe I à ce rapport sur le projet proposé (UNEP/POPS/INC/CEG/1/3, paragraphe 30).

2. Pour donner suite à cette demande, le Secrétariat a préparé un projet de procédure pour identifier d'autres polluants organiques persistants devant faire l'objet de futures mesures internationales (UNEP/POPS/INC/CEG/2/2).

3. Pour illustrer ce projet de procédure, le Secrétariat a préparé, en consultant les coprésidents, le diagramme joint en annexe à la présente note.